1. Préambule
Ces conditions générales de vente s’appliquent exclusivement entre la société LES SITES DU FORUM ®, ci-après « Nous » et toute personne visitant ou effectuant un achat via le site https://www.leforumfm.net/, ci-après « le Client ».
2. Détails des Produits
Texte au Format PDF
- Les fichiers PDF sont rédigés au format A4, police Time New Roman taille 12.
- Disponibles au téléchargement dès acceptation de votre paiement chez PayPal.
- Chaque fichier est téléchargeable 3 fois maximum sur une durée de 30 jours.
- Aucun traitement ne retarde la livraison de votre commande.
- Pour une commande en grand nombre (plus de 50 exemplaires), les fichiers sont envoyés sur une clé USB.
Texte imprimé
- Les Corpus sont imprimés au format A5.
- La couverture est bleue et les pages imprimées sur papier blanc.
- L’impression est en Time New Roman taille 16 pour les corps de texte et 24 pour les titres.
Avantages
- Avantage N° 1 : Pour un achat de 50 exemplaires, nous offrons la souscription d’un Atelier pour un an pour 1 €. Idem par lot de 50 exemplaires supplémentaires.
- Avantage N° 2 : Pour un achat de 50 exemplaires, nous offrons la souscription d’un Abonnement au FORUM FM pour un an pour 1 €. Idem par lot de 50 exemplaires supplémentaires.
- Avantage N° 3 : Pour les Corpus que vous avez acquis, nous assurons de vous faire parvenir pendant 3 ans gratuitement, toute nouvelle édition en PDF d’un Corpus dont le contenu aura été modifié.
3. Disponibilité des produits
Nos produits (documents en format PDF et livres imprimés à la demande) sont proposés tant qu’ils sont visibles sur le site.
- Les fichiers PDF sont disponibles au téléchargement dès acceptation de votre paiement chez PayPal.
- Les documents PDF sont téléchargeables 3 fois maximum sur une durée de 30 jours.
- Les livres imprimés à la demande sont produits en flux tendu, donc toujours disponibles. En cas d’indisponibilité d’un produit après passation de votre commande, nous vous informerons par mail. Votre commande sera automatiquement annulée et aucun débit bancaire ne sera effectué.
4. Commande
Le Client peut passer commande sur le site Internet https://www.leforumed.net/. Le processus de commande se compose de plusieurs étapes. Une fois la sélection de produits faite, et le panier validé, le Client doit :
- Confirmer le choix des produits sélectionnés ;
- Vérifier l’adresse de livraison ou en renseigner une nouvelle ;
- Effectuer le paiement dans les conditions prévues ;
- Confirmer l’ensemble des informations, prendre connaissance et accepter les présentes conditions générales de vente en cochant la case correspondante ;
- Confirmer la commande et le règlement.
La confirmation de la commande entraîne acceptation des présentes conditions générales de vente, la reconnaissance d’en avoir parfaite connaissance et la renonciation à se prévaloir de ses propres conditions d’achat ou d’autres conditions.
5. Prix
Les prix de nos produits sont indiqués en euros tout inclus (TTC), tenant compte de la TVA applicable au jour de la commande. Tout changement du taux de TVA pourra être répercuté sur les prix des produits ou des services.
- Les Corpus en format PDF sont au prix unique de 7,50 €.
- Les Corpus imprimés sont au prix unique de 13,50 €, frais de transport en sus.
Réductions pour achats en nombre :
- De 2 à 4 exemplaires : moins 10%
- De 5 à 49 exemplaires : moins 20%
- De 50 à 99 exemplaires : moins 25%
- 100 exemplaires et plus : moins 30%
6. Paiement
Le paiement est exigible immédiatement à la date de la commande, y compris pour les produits en précommande. Le Client effectue le règlement par les moyens de paiement proposés par le site : PayPal, Carte Bancaire, Virement bancaire, Chèque bancaire.
Les paiement suivants ne sont pas acceptés : Compensation, Liquide, Mandat Cash, Mandat Express Int’l, Money Gram, Express Exchange.
Tout autre forme de paiement devra faire l’objet d’un accord écrit de la part du FORUM FM.
6-1 Paiement des Commandes successives
Dans le cas de commandes successives avec des paiements à venir ultérieurs et si la ou les commandes précédentes impayées n’ont pas été annulées, le premier paiement reçu sera imputé à la première commande non annulée qui n’aurait pas reçu son paiement.
7. Produits Gratuits
Le site LE FORUM FM propose un certain nombre de textes maçonniques gratuits.
En général, deux textes gratuits sont proposés par Sujet de Réflexion :
- Une planche, souvent le Don d’un F ou d’une S, code MA,
- Un court texte de présentation, Code GR.
Les fichiers gratuits sont destinés :
- Aux FF et aux SS qui n’ont pas les moyens de se procurer des fichiers payants,
- A trouver l’information nécessaire pour engager la rédaction d’une planche.
Les fichiers gratuits ne sont pas destinés à :
- Constituer une bibliothèque personnelle ou pour une loge. Si tel est votre besoin, merci de nous consulter.
Nous avons fixé le nombre de téléchargements de fichiers gratuits à 20. Au-delà de ce nombre, il est demandé aux FF et SS d’acquérir :
- Au moins un fichier CM ou SR pour chaque tranche de 20 fichiers gratuits téléchargés;
- Et de souscrire un abonnement d’un an au FORUM FM.
Si ces conditions ne sont pas respectées, nous nous réservons le droit d’interdire l’accès complet du FM au FORUM.
8. Livraison
La livraison est effectuée à l’adresse de livraison indiquée lors de la commande, laquelle ne peut être que dans la zone géographique convenue. Les risques seront à la charge du Client à compter de la date à laquelle les produits commandés auront quitté nos locaux. En cas de dommage pendant le transport, toute protestation doit être faite auprès du transporteur dans un délai de trois jours à compter de la livraison.
Pour les Corpus imprimés :
- Les commandes reçues avant 18 heures sont traitées dans la même journée.
- Elles sont envoyées à l’imprimeur au plus tard le lendemain matin.
- L’imprimeur les traite à réception pour devoir les poster le jour même.
- L’acheminement par poste demande 48 heures, sauf grèves.
- Une commande reçue le lundi sera dans votre boîte aux lettres le vendredi, soit 4 jours ouvrés.
- Pour une commande en grand nombre, supérieure à 50 exemplaires, le délai de livraison est d’une semaine, sauf congés de l’imprimeur.
9. Droit de rétractation
En raison de la nature des produits (documents numériques et livres imprimés à la demande), les ventes de produits sont définitives. Aucun remboursement ou retour ne peut être accepté une fois le produit livré ou téléchargé.
10. Réclamations
Toute réclamation pour non-conformité ou défaut des produits livrés doit être formulée dans un délai d’une semaine après la livraison. Passé ce délai, les produits seront réputés conformes et exempts de tout défaut.
11. Responsabilité
Nous ne pourrions être tenus pour responsable de l’inexécution du contrat conclu en cas de rupture de stock ou indisponibilité du produit, de force majeure, de perturbation ou grève totale ou partielle notamment des services postaux et moyens de transport et/ou communications.
12. Droit applicable en cas de litiges
Le présent contrat est soumis à la loi française. Tout litige qui ne pourra être réglé à l’amiable sera porté devant les tribunaux compétents.